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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPC
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CMODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMODE
CPC, SARL

Numéro de dépôt :
3799556
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2021
CMODE de CPC

Présentation de la marque CMODE

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CMODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPC domicilié(e) 33 RUE DE LA COOPERATION - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 986 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPC domicilié(e) 33 RUE DE LA COOPERATION - 42300 - ROANNE - France.

La marque CMODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMODE est expirée depuis le 21 janvier 2021.

CPC a également déposé les autres marques suivantes : Auto-entrepreneurs Magazine , Le portail de la profession comptable , GMI BAT , ABILIZY , Le journal de la profession comptable , Le classement de la profession comptable , Les évènements de la profession comptable , Le mensuel de la profession comptable , la profession comptable L'INFORMATION QUI COMPTE! , C.P.C.


CPC, SARL - 33 RUE DE LA COOPERATION - 42300 - ROANNE - France - SIREN 527986640


CPC - 33 RUE DE LA COOPERATION - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles.