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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPC INTERNATIONAL
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ACTIFIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIFIL
CPC INTERNATIONAL (SARL)

Numéro de dépôt :
3101078
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2011
ACTIFIL de CPC INTERNATIONAL

Présentation de la marque ACTIFIL

Déposée le 18 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPC INTERNATIONAL domicilié(e) HERMES PARC - BAT A, 64 AVENUE DE HAIFA, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHETBOUN NATHALIE - France.

La marque ACTIFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 22 23 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIFIL est expirée depuis le 18 mai 2011.

CPC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ACTIFIL LA PROTECTION NATURELLE


CPC INTERNATIONAL (SARL) - HERMES PARC - BAT A, 64 AVENUE DE HAIFA, 13008 MARSEILLE - France


CHETBOUN NATHALIE - France


Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349220 - Publication au BOPI 2002-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

- Produits chimiques destinés à l'industrie. - Produits antinuisibles à usage industriel - Matière de rembourrage, toile. - Fils à usage textile. - Tissus et textile pour la literie et le rangement. - Traitement des matériaux contre les nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.