Déposée le 28 décembre 1979 par CPC INTERNATIONAL INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SNOWFLAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: CPC INTERNATIONAL INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), International Plaza, ENGLEWOOD CLIFFS, Etat de New Jersey, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT. - France.
La marque SNOWFLAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: CPC INTERNATIONAL INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), International Plaza, ENGLEWOOD CLIFFS, Etat de New Jersey, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
le CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;amidons pour l'alimentation, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons, notamment glucose.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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