Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA ROSA POMODORISSIMO IL TOMATO
CPC INTERNATIONAL INC., société organisée selon les lois de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
96614932
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque SANTA ROSA POMODORISSIMO IL TOMATO

Déposée le 8 mars 1996 par la société CPC INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA ROSA POMODORISSIMO IL TOMATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société CPC INTERNATIONAL INC domicilié(e) International Plaza, ENGLEWOOD CLIFFS, Etat de New Jersey 07632 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque SANTA ROSA POMODORISSIMO IL TOMATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA ROSA POMODORISSIMO IL TOMATO est expirée depuis le 8 mars 2006.

CPC INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes : EUROCORN , DUCAL , KARO , KARO , BUFFALO , DEXTRO-ENERGIE , MAÏZENA , DIAMOND , CORESIN , CERELOSE


CPC INTERNATIONAL INC., société organisée selon les lois de Delaware (E.U.A.) - International Plaza, ENGLEWOOD CLIFFS, Etat de New Jersey 07632 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 1 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403129 - Publication au BOPI 2004-12-01

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309311 - Publication au BOPI 2000-10-16

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

- Légumes conservés, séchés et cuits; tomates en conserves. - Sauces, notamment sauces tomate et sauces piquantes à base de tomates

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.