CPC INTERNATIONAL INC., société organisée selon les lois de Delaware (E.U.A.)
Numéro de dépôt :
96614932
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2006
Présentation de la marque SANTA ROSA POMODORISSIMO IL TOMATO
Déposée le 8 mars 1996 par la société CPC INTERNATIONAL INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANTA ROSA POMODORISSIMO IL TOMATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la société CPC INTERNATIONAL INC domicilié(e) International Plaza, ENGLEWOOD CLIFFS, Etat de New Jersey 07632 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.
La marque SANTA ROSA POMODORISSIMO IL TOMATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CPC INTERNATIONAL INC., société organisée selon les lois de Delaware (E.U.A.) - International Plaza, ENGLEWOOD CLIFFS, Etat de New Jersey 07632 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33
Inscription le 1 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403129 - Publication au BOPI 2004-12-01
Inscription le 16 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309311 - Publication au BOPI 2000-10-16
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
- Légumes conservés, séchés et cuits; tomates en conserves. - Sauces, notamment sauces tomate et sauces piquantes à base de tomates
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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