Société dite: CPC INTERNATIONAL INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)
Numéro de dépôt :
1580180
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2000
Présentation de la marque DUCAL
Déposée le 14 mars 1990 par la société CPC INTERNATIONAL INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CPC INTERNATIONAL INC domicilié(e) International Plaza, ENGLEWOOD CLIFFS, Etat de New Jersey ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.
La marque DUCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: CPC INTERNATIONAL INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - International Plaza, ENGLEWOOD CLIFFS, Etat de New Jersey ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
le CABINET SIMONNOT - France
Inscription le 30 mars 1999 - Changement de dénomination n°274979 - Publication au BOPI 1999-03-30
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt; produits diététiques pour enfants et malades
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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