Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COVOL
Société dite: CPC INTERNATIONAL INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1574717
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2000

Présentation de la marque COVOL

Déposée le 9 février 1990 par la société CPC INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CPC INTERNATIONAL INC domicilié(e) International Plaza, ENGLEWOOD CLIFFS, Etat de New Jersey ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque COVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVOL est expirée depuis le 9 février 2000.

CPC INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes : EUROCORN , DUCAL , KARO , KARO , BUFFALO , DEXTRO-ENERGIE , MAÏZENA , DIAMOND , CORESIN , CERELOSE


Société dite: CPC INTERNATIONAL INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - International Plaza, ENGLEWOOD CLIFFS, Etat de New Jersey ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 13 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275433 - Publication au BOPI 1999-04-13

Inscription le 11 février 1999 - Changement de dénomination n°271984 - Publication au BOPI 1999-02-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie; plus particulièrement amidons, résines artificielles et synthétiques, alcools polyvinyliques et leurs copolymères utilisés comme agents auxiliaires de traitement dans la fabrication du papier et des textiles