Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YOLO'MOUSSE
CPC France S.A.

Numéro de dépôt :
1508694
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2009
YOLO\'MOUSSE de CPC France

Présentation de la marque YOLO'MOUSSE

Déposée le 13 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) CPC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YOLO'MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPC France domicilié(e) 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2131861) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CPC France domicilié(e) (dossier no 2131861) - France.

La marque YOLO'MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YOLO'MOUSSE est expirée depuis le 13 janvier 2009.

CPC France a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC France S.A. - 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2131861) - France - SIREN 552079626


CPC France - (dossier no 2131861) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1998 n°2131861 - Publication au BOPI 1998-12-07

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430110 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI

Préparation pour dessert nécessitant l'adjonction de lait et de yaourt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.