Déposée le 16 juin 1989 par la société CPC France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YABON Y'A PAS MIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CPC France domicilié(e) 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART, RCS Nanterre B 552 079 626 S.A. au Capital de F 195 604 686 (dossier no 2145170) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CPC France domicilié(e) (dossier no 2145170) - France.
La marque YABON Y'A PAS MIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CPC France - 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART, RCS Nanterre B 552 079 626 S.A. au Capital de F 195 604 686 (dossier no 2145170) - France - SIREN 552079626
CPC France - (dossier no 2145170) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Renouvellement sans limitation le 25 mai 1999 n°2145170 - Publication au BOPI 1999-05-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370214 - Publication au BOPI 2003-04-30
Inscription le 27 mai 2003 - Gage constitué n°371224 - Publication au BOPI 2003-05-27
Inscription le 30 avril 2003 - Changement d'adresse n°370216 - Publication au BOPI 2003-04-30
Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370215 - Publication au BOPI 2003-04-30
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371222 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 26 mai 2003 - Gage constitué n°371223 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°525489 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 2 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526850 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-02
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, ri, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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