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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CPC France
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Y A BON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Y A BON
CPC France S.A.

Numéro de dépôt :
1626101
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque Y A BON

Déposée le 9 février 1989 par la Société Anonyme (SA) CPC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y A BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPC France domicilié(e) 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2134523) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CPC France domicilié(e) (dossier no 2134523) - France.

La marque Y A BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Y A BON est expirée depuis le 9 février 2009.

CPC France a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC France S.A. - 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2134523) - France - SIREN 552079626


CPC France - (dossier no 2134523) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1999 n°2134523 - Publication au BOPI 1999-01-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 27 mai 2003 - Gage constitué n°371224 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription le 26 mai 2003 - Gage constitué n°371223 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370215 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 30 avril 2003 - Changement d'adresse n°370216 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371222 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370214 - Publication au BOPI 2003-04-30

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.