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Marques déposées par la société CPC France
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Y'A BON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Y'A BON
CPC France

Numéro de dépôt :
1350302
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2006
Y\'A BON de CPC France

Présentation de la marque Y'A BON

Déposée le 11 avril 1986 par la société CPC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y'A BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CPC France domicilié(e) 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2062350) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CPC France domicilié(e) (dossier no 2062350) - France.

La marque Y'A BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Y'A BON est expirée depuis le 11 avril 2006.

CPC France a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC France - 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2062350) - France - SIREN 552079626


CPC France - (dossier no 2062350) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 27 mai 2003 - Gage constitué n°371224 - Publication au BOPI 2003-05-27

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1996 n°2062350 - Publication au BOPI 1996-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 26 mai 2003 - Gage constitué n°371223 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371222 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription - Transmission de propriété n°46140 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46140 - Publication au BOPI

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370214 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370215 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 30 avril 2003 - Changement d'adresse n°370216 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription - Transmission de propriété n°20130 - Publication au BOPI

Produits diététiques et de régime. Farines et préparations faites de céréales, de cacao et de bananes, petits déjeuners, produits de chocolaterie et de confiserie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.