Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CPC FRANCE
/
TARTALSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARTALSA
CPC FRANCE

Numéro de dépôt :
1284280
Date de dépôt :
19/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2004

Présentation de la marque TARTALSA

Déposée le 19 septembre 1984 par la société CPC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CPC FRANCE domicilié(e) 379, av. du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2035687) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

La marque TARTALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTALSA est expirée depuis le 19 septembre 2004.

CPC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC FRANCE - 379, av. du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2035687) - France - SIREN 552079626


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1994 n°2035687 - Publication au BOPI 1994-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et legumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.