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Marques déposées par CPC France
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SPORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPORT
CPC France
Confiserie May, société anonyme

Numéro de dépôt :
1433005
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2007

Présentation de la marque SPORT

Déposée le 30 octobre 1987 par CPC France et la Société Anonyme (SA) Confiserie May auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont CPC France, domicilié(e) 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2097446) - France et la Société Anonyme (SA) Confiserie May domicilié(e) 5, route de l'Ouest, 94380 Bonneuil-sur-Marne (dossier no 2100280) - France.

La marque SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORT est expirée depuis le 30 octobre 2007.

CPC France a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC France - 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2097446) - France

Confiserie May, société anonyme - 5, route de l'Ouest, 94380 Bonneuil-sur-Marne (dossier no 2100280) - France



Inscription le 13 mars 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°430117 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1997 n°2097446 - Publication au BOPI 1997-10-29

Renouvellement avec limitation le 29 octobre 1997 n°2100280 - Publication au BOPI 1997-10-29

Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°44573 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44572 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430110 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription - Transmission de propriété n°33755 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.; Gommes à mâcher

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.