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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE
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PEPITES D'ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPITES D'ENERGIE
CPC FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96612427
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque PEPITES D'ENERGIE

Déposée le 23 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPITES D'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE domicilié(e) 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPC FRANCE - France.

La marque PEPITES D'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPITES D'ENERGIE est expirée depuis le 23 février 2006.

CPC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC FRANCE (société anonyme) - 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France - SIREN 552079626


CPC FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430110 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Cacao, chocolat, préparations faites de céréales.Préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.