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Marques déposées par la société CPC France
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PECHE DE FRUITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PECHE DE FRUITS
CPC France

Numéro de dépôt :
1567977
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2008

Présentation de la marque PECHE DE FRUITS

Déposée le 16 juin 1988 par la société CPC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PECHE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CPC France domicilié(e) 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2117938) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CPC France domicilié(e) (dossier no 2117938) - France.

La marque PECHE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PECHE DE FRUITS est expirée depuis le 16 juin 2008.

CPC France a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC France - 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2117938) - France - SIREN 552079626


CPC France - (dossier no 2117938) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 10 juin 1998 n°2117938 - Publication au BOPI 1998-06-10

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430110 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503393 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.