Déposée le 6 juin 1986 par la société CPC France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAP FLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CPC France domicilié(e) 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2063982) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CPC France domicilié(e) (dossier no 2063982) - France.
La marque NAP FLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CPC France - 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2063982) - France - SIREN 552079626
CPC France - (dossier no 2063982) - France
Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Renouvellement sans limitation le 23 février 1996 n°2063982 - Publication au BOPI 1996-02-23
Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription - Changement de dénomination n°46140 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°46140 - Publication au BOPI
Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430110 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription - Transmission de propriété n°20130 - Publication au BOPI
Fruits conservés, séchés, secs et cuits, fruits confits semi-confits, égouttés, glacés ou à l'alcool, au sirop, purée de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes, pâtes de fruits, pâtes d'amandes, marrons glacés, lait et produits laitiers, desserts, entremets, crèmes, flans, y compris flans aux fruits nappés d'un coulis, café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux meringues, pâtisseries, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie vendus à la pièce, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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