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Marques déposées par CPC France
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MOUSS - DECOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSS - DECOR
CPC France

Numéro de dépôt :
1355653
Date de dépôt :
22/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2006

Présentation de la marque MOUSS - DECOR

Déposée le 22 mai 1986 par CPC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSS - DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CPC France, domicilié(e) 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2057885) - France.

La marque MOUSS - DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSS - DECOR est expirée depuis le 22 mai 2006.

CPC France a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC France - 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2057885) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1995 n°2057885 - Publication au BOPI 1995-11-15

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430110 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace. Préparation destinée à fabriquer des mousses desserts.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.