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Marques déposées par CPC FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CPC FRANCE

Numéro de dépôt :
92402923
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 janvier 1992 par CPC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est CPC FRANCE, domicilié(e) 379, av. du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPC FRANCE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402923.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 janvier 2002.

CPC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC FRANCE - 379, av. du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France


CPC FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 19 décembre 2002 - Décision du Directeur général déclarant irrecevable ou rejetant une demande de relevé de déchéance n°361773 - Publication au BOPI 2002-12-19

Inscription le 11 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°352964 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.