Déposée le 16 juin 1988 par la société CPC France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CPC France domicilié(e) 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2117935) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CPC France domicilié(e) (dossier no 2117935) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471519.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CPC France - 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2117935) - France - SIREN 552079626
CPC France - (dossier no 2117935) - France
Renouvellement sans limitation le 10 juin 1998 n°2117935 - Publication au BOPI 1998-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48
Inscription - Transmission de propriété n°46140 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°46140 - Publication au BOPI
Produits de régime et diététiques, produits pharmaceutiques. Cacaos, chocolaterie, confiserie, farines et préparations faites de céréales et de bananes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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