Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PETITS TONIQUES
CPC FRANCE

Numéro de dépôt :
1404665
Date de dépôt :
22/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2007

Présentation de la marque LES PETITS TONIQUES

Déposée le 22 avril 1987 par la société CPC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS TONIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CPC FRANCE domicilié(e) 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART S.A. (dossier no 2085972) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CPC FRANCE domicilié(e) (dossier no 2085972) - France.

La marque LES PETITS TONIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS TONIQUES est expirée depuis le 22 avril 2007.

CPC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC FRANCE - 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART S.A. (dossier no 2085972) - France - SIREN 552079626


CPC FRANCE - (dossier no 2085972) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Renouvellement sans limitation le 7 mars 1997 n°2085972 - Publication au BOPI 1997-03-07

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430110 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Préparations pour flans et entremets;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.