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Marques déposées par la société CPC FRANCE
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FEUILLETINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEUILLETINE
CPC FRANCE

Numéro de dépôt :
1241431
Date de dépôt :
22/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2003

Présentation de la marque FEUILLETINE

Déposée le 22 juillet 1983 par la société CPC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEUILLETINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CPC FRANCE domicilié(e) 379, av. du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2016778) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

La marque FEUILLETINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEUILLETINE est expirée depuis le 22 juillet 2003.

CPC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC FRANCE - 379, av. du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2016778) - France - SIREN 552079626


Renouvellement sans limitation le 25 mars 1993 n°2016778 - Publication au BOPI 1993-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI

Tous produits de pâtisserie et confiserie sous quelque forme qu'ils se présentent, produits pour la préparation de gâteaux ou entremets, chocolats, cacaos, sucres, miels et confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.