Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CPC France
/
FETE DE FRUITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FETE DE FRUITS
CPC France

Numéro de dépôt :
1503612
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2008

Présentation de la marque FETE DE FRUITS

Déposée le 16 juin 1988 par la société CPC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FETE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CPC France domicilié(e) 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2117937) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CPC France domicilié(e) (dossier no 2117937) - France.

La marque FETE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FETE DE FRUITS est expirée depuis le 16 juin 2008.

CPC France a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS , UN AMOUR DE FLAN


CPC France - 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2117937) - France - SIREN 552079626


CPC France - (dossier no 2117937) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Renouvellement sans limitation le 10 juin 1998 n°2117937 - Publication au BOPI 1998-06-10

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430110 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.