Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE
/
DELI SANDWICH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELI SANDWICH
CPC FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97683331
Date de dépôt :
19/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2007

Présentation de la marque DELI SANDWICH

Déposée le 19 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELI SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE domicilié(e) 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPC FRANCE - France.

La marque DELI SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELI SANDWICH est expirée depuis le 19 juin 2007.

CPC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC FRANCE (société anonyme) - 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France - SIREN 552079626


CPC FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430110 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Garnitures pour sandwiches et notamment sauces, mayonnaises et condiments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.