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Marques déposées par la société CPC France
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CROUSTI CAO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTI CAO
CPC France

Numéro de dépôt :
1345286
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2006
CROUSTI CAO de CPC France

Présentation de la marque CROUSTI CAO

Déposée le 5 mars 1986 par la société CPC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTI CAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CPC France domicilié(e) 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2059789) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CPC France domicilié(e) (dossier no 2059789) - France.

La marque CROUSTI CAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTI CAO est expirée depuis le 5 mars 2006.

CPC France a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC France - 379, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2059789) - France - SIREN 552079626


CPC France - (dossier no 2059789) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1995 n°2059789 - Publication au BOPI 1995-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription - Transmission de propriété n°46140 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46140 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20130 - Publication au BOPI

Produits diététiques et de régime.Produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exceptio des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.