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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE
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B BENCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BENCO
CPC FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95597520
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2005

Présentation de la marque B BENCO

Déposée le 15 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B BENCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE domicilié(e) 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPC FRANCE - France.

La marque B BENCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BENCO est expirée depuis le 15 novembre 2005.

CPC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC FRANCE (société anonyme) - 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France - SIREN 552079626


CPC FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 27 mai 2003 - Gage constitué n°371224 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription le 26 mai 2003 - Gage constitué n°371223 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370215 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 30 avril 2003 - Changement d'adresse n°370216 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371222 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370214 - Publication au BOPI 2003-04-30

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); boîtes en verre; bougeoirs; boules de verre; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; cache-pot non en papier; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre; porcelaines; poteries; pots à fleurs; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; tirelires non métalliques; vases; assiettes; beurriers; boîtes à thé; bols; bonbonnières; bouteilles; plateaux à servir; carafes; chopes à bière; cloches à beurre; cloches à fromage; coquetiers; corbeilles à usage domestique; coupes à fruits; couvercles de plats et de pots; cruches; dessous de plats; écuelles; gobelets; moulins à poivre à mains; poivriers; porte-couteaux; pots; ramasse-miettes; récipients à boire; ronds de serviette; saladiers; salières; seaux à rafraîchir; services (vaisselle); services à café, à thé, à épices, à liqueur; soucoupes; soupières; sucriers; tasses; théières; verres, tous ces objets n'étant pas en métaux précieux