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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE
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alsa Sucre Vanillé des Isles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

alsa Sucre Vanillé des Isles
CPC FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98736331
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2008

Présentation de la marque alsa Sucre Vanillé des Isles

Déposée le 10 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « alsa Sucre Vanillé des Isles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE domicilié(e) 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPC FRANCE - France.

La marque alsa Sucre Vanillé des Isles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alsa Sucre Vanillé des Isles est expirée depuis le 10 juin 2008.

CPC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC FRANCE (société anonyme) - 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France - SIREN 552079626


CPC FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430110 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Sucre vanillé.