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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE
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ALSA NOIR DE CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSA NOIR DE CHOCOLAT
CPC FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92402926
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque ALSA NOIR DE CHOCOLAT

Déposée le 28 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALSA NOIR DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE domicilié(e) 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPC FRANCE - France.

La marque ALSA NOIR DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSA NOIR DE CHOCOLAT est expirée depuis le 28 janvier 2002.

CPC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAISFLEUR , ALSAROME , FETE DE FRUITS , SPORTLI , PICOLI , MEKELO , PIKAROFF , CROUSTI CAO , ALSA BLANC DE CHOCOLAT , COULEE DE FRUITS


CPC FRANCE Société Anonyme - 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France


CPC FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 19 décembre 2002 - Décision du directeur général déclarant irrecevable ou rejetant une demande de relevé de déchéance n°361771 - Publication au BOPI 2002-12-19

Inscription le 11 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°352961 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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