Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM ET LES BANANI'AS MIELLOU POLO CACAO BANINA TOM LES CEREALES SISTERS
CPC FRANCE - société anonyme française

Numéro de dépôt :
94544535
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque TOM ET LES BANANI'AS MIELLOU POLO CACAO BANINA TOM LES CEREALES SISTERS

Déposée le 15 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOM ET LES BANANI'AS MIELLOU POLO CACAO BANINA TOM LES CEREALES SISTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE française domicilié(e) 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 079 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque TOM ET LES BANANI'AS MIELLOU POLO CACAO BANINA TOM LES CEREALES SISTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM ET LES BANANI'AS MIELLOU POLO CACAO BANINA TOM LES CEREALES SISTERS est expirée depuis le 15 novembre 2004.


CPC FRANCE - société anonyme française - 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France - SIREN 552079626


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 27 mai 2003 - Gage constitué n°371224 - Publication au BOPI 2003-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 21 novembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°192164 - Publication au BOPI 1995-11-21

Inscription le 26 mai 2003 - Gage constitué n°371223 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370214 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370215 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 30 avril 2003 - Changement d'adresse n°370216 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371222 - Publication au BOPI 2003-05-26

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; albums, dessins, motifs de décoration, images, modèles de dessins, portraits; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils): matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux: malles et valises; parapluies, parasols et cannes. fouets et sellerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges: brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyaqe; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Articles vestimentaires, chaussures, chapellerie, pour hommes, femmes et enfants.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes: décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraichir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.