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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPB Développement
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VETNAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

VETNAT
CPB Développement SARL

Numéro de dépôt :
3433543
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016
VETNAT de CPB Développement

Présentation de la marque VETNAT

Déposée le 6 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPB Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VETNAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPB Développement domicilié(e) 2 rue Vincent Van Gogh,32000 AUCH - 32000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 294 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPB Développement domicilié(e) 2 rue Vincent Van Gogh,32000 AUCH - 32000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETNAT est expirée depuis le 6 juin 2016.

CPB Développement a également déposé les autres marques suivantes : NATVET La mode au naturel , BRÛLOT GASCON , CeBio pro , BRÛLOT DE GASCOGNE , BRÛLOT NORMAND


CPB Développement SARL - 2 rue Vincent Van Gogh,32000 AUCH - 32000 - France - SIREN 422294017


CPB Développement - 2 rue Vincent Van Gogh,32000 AUCH - 32000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; chaussettes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.