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Marques déposées par Cpam Le Havre
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PEP'S - Programme Entreprise Prévention Santé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEP'S - Programme Entreprise Prévention Santé
Cpam Le Havre

Numéro de dépôt :
4567778
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
PEP\'S - Programme Entreprise Prévention Santé de Cpam Le Havre

Présentation de la marque PEP'S - Programme Entreprise Prévention Santé

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par Cpam Le Havre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEP'S - Programme Entreprise Prévention Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est Cpam Le Havre domicilié(e) CS 80 000 - 76094 - Le Havre CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cpam Le Havre, Monsieur Julien CUDENNEC domicilié(e) CS 80 000 - 76094 - Le Havre CEDEX - France.

La marque PEP'S - Programme Entreprise Prévention Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEP'S - Programme Entreprise Prévention Santé arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.

Cpam Le Havre a également déposé les autres marques suivantes : Mon dos en forme


Cpam Le Havre - CS 80 000 - 76094 - Le Havre CEDEX - France


Cpam Le Havre, Monsieur Julien CUDENNEC - CS 80 000 - 76094 - Le Havre CEDEX - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services de médecine alternative.