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Marques déposées par Cpam Le Havre
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Mon dos en forme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon dos en forme
Cpam Le Havre

Numéro de dépôt :
4567785
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
Mon dos en forme de Cpam Le Havre

Présentation de la marque Mon dos en forme

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par Cpam Le Havre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon dos en forme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est Cpam Le Havre domicilié(e) CS 80 000 - 76094 - Le Havre CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cpam Le Havre, Monsieur Julien CUDENNEC domicilié(e) CS 80 000 - 76094 - Le Havre CEDEX - France.

La marque Mon dos en forme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon dos en forme arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.

Cpam Le Havre a également déposé les autres marques suivantes : PEP'S - Programme Entreprise Prévention Santé


Cpam Le Havre - CS 80 000 - 76094 - Le Havre CEDEX - France


Cpam Le Havre, Monsieur Julien CUDENNEC - CS 80 000 - 76094 - Le Havre CEDEX - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Activités culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ;

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté).