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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPA
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OCEANELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANELLE
SARL CPA

Numéro de dépôt :
1689044
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1998

Présentation de la marque OCEANELLE

Déposée le 29 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCEANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPA domicilié(e) 127, rue Amelot, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ELBAZ (Sellem) sa Gérante - France.

La marque OCEANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANELLE est expirée depuis le 29 août 1998.

CPA a également déposé les autres marques suivantes : ALGO VITAE , "LE CLUB PRIVILA" , BBH® BIG BLACK HOLE Blanc Rouge noir


SARL CPA - 127, rue Amelot, 75011 PARIS - France


Madame ELBAZ (Sellem) sa Gérante - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques