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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CPA
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"LE CLUB PRIVILA"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE CLUB PRIVILA"
CPA SA

Numéro de dépôt :
93485648
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2003

Présentation de la marque "LE CLUB PRIVILA"

Déposée le 28 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LE CLUB PRIVILA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPA domicilié(e) 63 rue Pierre Butin, 95300 PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPA SA C. GUEVEL-PELLERIN - France.

La marque "LE CLUB PRIVILA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE CLUB PRIVILA" est expirée depuis le 28 septembre 2003.

CPA a également déposé les autres marques suivantes : ALGO VITAE , OCEANELLE , BBH® BIG BLACK HOLE Blanc Rouge noir


CPA SA - 63 rue Pierre Butin, 95300 PONTOISE - France


CPA SA C. GUEVEL-PELLERIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

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