Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SERBAL
CPA SERRE, SAS

Numéro de dépôt :
3211320
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2023
SERBAL de CPA SERRE

Présentation de la marque SERBAL

Déposée le 14 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPA SERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CPA SERRE domicilié(e) avenue Benoit Frachon - 24750 - BOULAZAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT GENSOU domicilié(e) avenue Benoit Frachon - 24750 - BOULAZAC - France.

La marque SERBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERBAL est expirée depuis le 14 février 2023.

CPA SERRE a également déposé les autres marques suivantes : SERFOR , SERFIL , BALSIL , SERBAL OPTI , SERNET , SERSILO , SERFIL OPTIMAX , SERFIL GOLD , BARSILO , SERPLAST


CPA SERRE, SAS - avenue Benoit Frachon - 24750 - BOULAZAC - France


LAURENT GENSOU - avenue Benoit Frachon - 24750 - BOULAZAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2012 n°2516878 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-19

Caoutchouc, gutta-percha, gomme amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.