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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPA SERRE
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ORBAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORBAL
CPA SERRE, SAS

Numéro de dépôt :
4314238
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
ORBAL de CPA SERRE

Présentation de la marque ORBAL

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPA SERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CPA SERRE domicilié(e) Av. Benoît Frachon - 24750 - BOULAZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPA SERRE, Laurent GENSON domicilié(e) Av. Benoît Frachon - 24750 - BOULAZAC - France.

La marque ORBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBAL arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

CPA SERRE a également déposé les autres marques suivantes : SERFOR , SERFIL , BALSIL , SERBAL OPTI , SERNET , SERBAL , SERSILO , SERFIL OPTIMAX , SERFIL GOLD , BARSILO


CPA SERRE, SAS - Av. Benoît Frachon - 24750 - BOULAZAC - France


CPA SERRE, Laurent GENSON - Av. Benoît Frachon - 24750 - BOULAZAC - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; feuilles en matière plastiques d'usage agricole; feuilles métalliques isolantes; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques.