Déposée le 9 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) CP8 Transac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CP8 Transac domicilié(e) 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2070826) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 556 146 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel COLOMBE BULL S.A. domicilié(e) (dossier no 2070826) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370522.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CP8 Transac SA - 68, route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2070826) - France - SIREN 329556146
Michel COLOMBE BULL S.A. - (dossier no 2070826) - France
Renouvellement sans limitation le 18 juin 1996 n°2070826 - Publication au BOPI 1996-06-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07
Inscription le 28 juin 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203115 - Publication au BOPI 1996-06-28
Inscription le 3 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54351 - Publication au BOPI 1991-07-03
Appareils et instruments de traitement de données, et notamment les ordinateurs;appareils et instruments périphériques et terminaux, notamment les appareils à cartes et à bandes, les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les matériels à mémoire et en particulier mémoires à disques magnétiques, à bandes magnétiques, à bulles et les mémoires optiques, les contrôleurs;équipements de télécommunications;appareils et instruments de tri et d'interclassement de données;machines à traitement de textes et de courrier électronique;logiciels d'ordinateurs, objets portatifs électroniques, ou magnétiques ou optiques et notamment les cartes de crédit, les cartes ou badges d'identification et les cartes de paiement et les appareils aptes à les utiliser;distributeurs de billets de banque et matériels de transaction bancaires, notamment les guichets automatiques et les équipements de traitement de chèques;composants et parties des appareils et instruments ci-dessus mentionnés;supports papier et carton pour le traitement de l'information et notamment les cartes et bandes perforées;manuels relatifs au traitement de l'information;services bancaires se rapportant au traitement de l'information;Services de téléscription, de transmission de données par voie électronique et de télécommunication. Travaux et services d'ingénieurs se rapportant au domaine de l'informatique et location de matériel informatique et électronique notamment location d'ordinateurs et de machines à traitement de textes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"