Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP2N
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HORZ'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP2N domicilié(e) 60 place aux herbes - 71000 - macon - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 465 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CP2N, M. Christophe NIVOT domicilié(e) 60 place aux herbes - 71000 - Macon - France.
La marque HORZ'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORZ'AIR arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.
CP2N a également déposé les autres marques suivantes : HORZ'AIR
CP2N, SARL - 60 place aux herbes - 71000 - macon - France - SIREN 800465361
CP2N, M. Christophe NIVOT - 60 place aux herbes - 71000 - Macon - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; extincteurs ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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