Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTIE PLUS
CP JARDIN, SA CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
4090955
Date de dépôt :
15/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2024
ORTIE PLUS de CP JARDIN

Présentation de la marque ORTIE PLUS

Déposée par voie électronique le 15 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) CP JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTIE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CP JARDIN domicilié(e) 19 B Rue Eugène Mascart - 59570 - BAVAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 194 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COULON & CIE, M. Emmanuel LACHENY domicilié(e) BATIMENT E 2, 251 AVENUE DU BOIS - 59130 - LAMBERSART - France.

La marque ORTIE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTIE PLUS est expirée depuis le 15 mai 2024.

CP JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : FOUGÈRE PLUS , PRÊLE PLUS , Engrais de l'Océan , KO MOUSS , Tonique Bio , ARBORICURE , Lhomme-Lefort , Soins du Sol , Le Goémonier , NoMouss


CP JARDIN, SA CONSEIL D'ADMINISTRATION - 19 B Rue Eugène Mascart - 59570 - BAVAY - France - SIREN 340194042


COULON & CIE, M. Emmanuel LACHENY - BATIMENT E 2, 251 AVENUE DU BOIS - 59130 - LAMBERSART - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.