Déposée le 26 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) CP JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « KO MOUSS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CP JARDIN domicilié(e) 19 BIS E. Mascart,59570 BAVAY - 59570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 194 042 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Maître LACHENY domicilié(e) Parc du Pont Royal, 251 avenue du Bois, Bât E2,59130 LAMBERSART - 59130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CP JARDIN SA - 19 BIS E. Mascart,59570 BAVAY - 59570 - France - SIREN 340194042
Emmanuel Maître LACHENY - Parc du Pont Royal, 251 avenue du Bois, Bât E2,59130 LAMBERSART - 59130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.
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