Déposée le 31 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) CP JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARBORICURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CP JARDIN domicilié(e) 19 bis rue Eugène Mascart - 59570 - BAVAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 194 042 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COULON ET CIE domicilié(e) Le Parc du Pont Royal – Bâtiment E2, 251 avenue du bois - 59130 - LAMBERSART - France.
La marque ARBORICURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CP JARDIN, SA - 19 bis rue Eugène Mascart - 59570 - BAVAY - France - SIREN 340194042
COULON ET CIE - Le Parc du Pont Royal – Bâtiment E2, 251 avenue du bois - 59130 - LAMBERSART - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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