Déposée le 22 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) CP INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « rose Amande »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CP INTERNATIONAL domicilié(e) 8 rue André Kiener,68000 COLMAR - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 020 282 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CP INTERNATIONAL Société anonyme - 8 rue André Kiener,68000 COLMAR - 68000 - France - SIREN 916020282
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
– bougies [éclairage] ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; veilleuses [bougies] ; briquettes combustibles ; chandelles ; cierges ; cire pour l'éclairage ; mèches de lampes ; allume-feu ; bois à brûler ; charbon de bois [combustible] ; cire d'abeilles ; graisses pour chaussures ; graisses pour le cuir ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour la peinture ; huiles pour les tissus ; lanoline ; produits pour le dépoussiérage.
– meubles ; mobiles [objets pour la décoration] ; objets d'art, bustes, figurines, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; ambre jaune ; anneaux, crochets de rideaux ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; arbres à griffes pour chats ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; bahuts [coffres] non métalliques ; bambou ; berceaux ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; cadres à broderie ; métiers à broder ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons ; chariots [mobilier] ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets [meubles] ; comptoirs [tables] ; coquillages [coquilles] ; corbeilles non métalliques ; couchettes, coussins, niches, nids pour animaux d'intérieur ; coussins ; dessertes ; écaille ; échelles en bois ou en matières plastiques ; enseignes, écriteaux en bois ou en matières plastiques ; écume de mer ; emballages en bois pour bouteilles ; embrasses non en matières textiles ; étagères ; éventails ; fermetures de bouteilles, de récipients non métalliques ; glaces [miroirs] ; housses à vêtements [penderie] ; jardinières [meubles] ; jonc d'Inde ; literie à l'exception du linge de lit ; mannequins ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; miroirs [glaces] ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; moulures pour cadres [encadrements] ; nacre brute ou mi-ouvrée ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; objets de publicité gonflables ; oreillers ; paille tressée à l'exception des nattes paniers non métalliques ; parcs pour bébés ; piédestaux pour pots à fleurs ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes [meubles] ; porte-livres ; portemanteaux [meubles] ; présentoirs ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; roseau [matière à tresser] ; rotin ; rubans de bois ; rubans, tresses de paille ; sièges ; stores d'intérieur à lamelles ; succédanés de l'écaille ; tableaux accroche-clefs ; tables à dessin ; tapis pour parcs pour bébés ; travaux d'ébénisterie ; traversins ; tréteaux [mobilier] ; tringles de rideaux, de tapis d'escaliers ; trotteurs pour enfants ; vannerie ; verre argenté [miroiterie] ; vitrines [meubles].
– linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; gants de toilette ; dessus-de-lit ; tentures murales en matières textiles ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint ; couvre-lits ; couvre-pieds ; dessous de carafe ; draps ; draps housses ; édredons ; embrasses en matière textile ; essuie-main en matière textile ; essuie-verres ; étoffes ; enveloppes de matelas ; étiquettes en tissus ; frise [étoffe] ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins, ; housses de protection pour meubles ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; moustiquaires ; nappes non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tissus d'ameublement ; tissus de coton ; tissus pour meubles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfant ; voilages ; crêpe [tissu] ; crépon ; frise [étoffe] ; gaze [tissu] ; taffetas [tissu] ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tulles ; velours.
– dentelles ; couronnes en fleurs artificielles ; broderies ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; fruits artificiels ; paillettes de mica ; paillettes pour vêtements ; passementerie ; perruques ; plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement] ; pompons ; résilles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; attaches, agrafes, fermetures pour vêtements ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; barbes postiches ; barrettes [pinces à cheveux] ; bigoudis ; boîtes à couture ; bords pour vêtements ; boucles [accessoires d'habillement] ; boutons ; brassards ; brides [confection] ; broches [accessoires d'habillement] ; broderies en argent, en or ; chenille [passementerie] ; chiffres, lettres pour marquer le linge ; colifichets [broderies] ; cordelières [cordons] ; cordons à border ; cosys pour théières ; crochets [mercerie] ; dés à coudre ; épaulettes pour vêtements ; épingles à cheveux ; épingles à onduler les cheveux ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; étuis à aiguilles ; fermetures à glissière ; fermetures pour vêtements ; fermoirs de ceintures ; festons [broderies] ; franges ; insignes non en métaux précieux ; galons ; jabots [dentelles] ; lacets [cordons] ; lacets de chaussures ; nattes de cheveux ; oeillets pour chaussures, pour vêtements ; oripeaux [ornements de vêtements] ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; parures pour chaussures [non en métaux précieux] ; picots [dentelles] ; pièces collables à chaud pour l'ornement, pour la réparation d'articles textiles [mercerie] ; rubans élastiques ; ruches [habillement] ; toupets ; tresses ; volants de robes.
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