Déposée le 4 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) CP INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « JARDI'MOD »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CP INTERNATIONAL domicilié(e) 8 rue André Kiener,68000 COLMAR - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 020 282 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CP INTERNATIONAL Société anonyme - 8 rue André Kiener,68000 COLMAR - 68000 - France - SIREN 916020282
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
– instruments agricoles à main actionnés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides [outils] ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; arrache-clous ; arracheuses [outils] ; barres à mine ; bêches ; béliers [outils] ; burins ; canifs ; casse-noix ; casse-pierres ; ceintures porte-outils ; cisailles ; ciseaux ; clefs [outils] ; cliquets [outils] ; cognées ; coupe-légumes ; coupe-tube [outils] ; couteaux ; couteaux de chasse ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; crics à main ; cueille-fruits ; cuillers [outils] ; dalles pour aiguiser les faux ; découpoirs [outils] ; demoiselles [outils de paveurs] ; déplantoirs ; échardonnettes [échardonnets, échardonnoirs] ; échenilloirs ; écussonnoirs ; élagueurs ; emporte-pièce [outils] ; étaux ; évidoirs ; faucilles ; faux ; forets [outils] ; fouloirs [outils] ; fourches ; gonfleurs [instruments à main] ; grattoirs [outils] ; greffoirs ; hache-légumes ; haches ; hachettes ; hachoirs [couteaux] ; herminettes [outils] ; houes [outils] ; hoyaux ; instruments à main pour abraser ; instruments à tronçonner les tuyaux ; instruments pour l'affilage, l'affûtage, l'aiguisage ; lames [outils] ; lames de cisailles ; lames de scies [parties d'outils] ; machettes ; marteaux [outils] ; ouvre-boîtes non électriques ; pelles [outils] ; perforateurs [outils] ; pics [outils] ; pieds-de-biche [outils] ; pierres à aiguiser ; pilons [outils] ; pinces ; pioches ; pistolets [outils] ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; râteaux [outils] ; râteaux de golf ; sécateurs ; seringues pour projeter des insecticides ; serpes ; serre-joints ; spatules [outils] ; tendeurs de bandes métalliques [outils] ; tondeuses pour la coupe du poil des animaux ; tournevis ; truelles.
– pique-fleurs en mousse [produits semi-finis] ; tuyaux d'arrosage ; manchons de tuyaux non métalliques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; cordes, cordons en caoutchouc ; écorces pour l'isolation ; anneaux en caoutchouc ; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; tuyaux flexibles non métalliques ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; bagues, bourrelets d'étanchéité ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bouchons, clapets en caoutchouc ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; résines acryliques, artificielles, synthétiques [produits semi-finis] ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; bandes isolantes ; feutre pour l'isolation ; tissus isolants ; fibres, fils en matières plastiques non à usage textile ; gants isolants ; joints ; joints en caoutchouc pour bocaux ; mastics pour joints ; matières isolantes, à calfeutrer, à étouper ; matières filtrantes [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées] ; rubans isolants ; sachets [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage ; sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage ; matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques.
– meubles destinés à la décoration florale.
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