Déposée le 11 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CP INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COULEUR SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CP INTERNATIONAL domicilié(e) 8, rue André Kiener - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 020 282 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque COULEUR SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136206.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CP INTERNATIONAL, Société Anonyme - 8, rue André Kiener - 68000 - COLMAR - France - SIREN 916020282
CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487450 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23
Objets d'art en résine et figurines (statuettes) en résine, cadres (encadrements) en résine, paniers en osier, boîtes en bois, coffrets à bijoux en bois ou en céramique ; vannerie. Objets d'art en céramique ; assiettes, beurrier, boîtes, chopes, bols, bonbonnes, brocs, cache-pot, carafes, coupes à fruits, cruches, cruchons, dessous de plat, services à épices, pots de fleurs, plateaux, plats, vases, soucoupes, soupières, théière, tasses, en céramique pour le ménage ; cuillère à mélanger (ustensile de cuisine) , service à épices, planches à découper pour la cuisine, planches à pain, saladier, en bois pour le ménage. Poupées en chiffons, peluches.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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