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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CP INTERNATIONAL
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Couleur Océan
Marque expirée - Marque en non vigueur

Couleur Océan
CP INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3675498
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2019
Couleur Océan de CP INTERNATIONAL

Présentation de la marque Couleur Océan

Déposée le 11 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Couleur Océan »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CP INTERNATIONAL domicilié(e) 8, Rue André Kiener - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 020 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleur Océan est expirée depuis le 11 septembre 2019.

CP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : JET , GAME AND CO , JACK , HULA HOOP , GRAINES DE MISTRAL , LE GUIDON D'OR , (Marque figurative) , Chrismas Dreams Les Songes de Noël , CASITA , LOFT & CO


CP INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 8, Rue André Kiener - 68000 - COLMAR - France - SIREN 916020282


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Errata de l'enregistrement - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Glaces (miroirs) cadres (encadrements), cadres photos ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, coffres (meubles), vannerie.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir cruches en verre ou en porcelaine ou en faïence, services à café en porcelaine ou en faïence, salières et poivrières en verre ou en porcelaine ou en faïence, boîtes en verre ou en porcelaine ou en faïence, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pots non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaiselle non en métaux précieux, verres (récipients) coffrets à bijoux.

Tissus, toiles à usage textile ; couvertures de lit, linge de table en matières textiles, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilettes.

Jeux, jouets, peluches, poupées, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).