Déposée par voie électronique le 26 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CP INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COEUR DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-13 du 2 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CP INTERNATIONAL domicilié(e) 8 rue André Kiener - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 020 282 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque COEUR DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CP INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 8 rue André Kiener - 68000 - COLMAR - France - SIREN 916020282
Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2739002 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-06
Glaces (miroirs), cadres (encadrements), cadres photos ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffres (meubles) ; vannerie ;
Unstensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir cruches en verre ou en porcelaine ou en faïence ; services à café en porcelaine ou en fäience ; salières et poivrières en verre ou en porcelaine ou en faïence ; boîtes en verre ou en porcelaine ou en faïence ; bougeoirs non en métaux précieux ; cache-pots non en papier ; figurines en porcelaine ou en verre ; vases non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; coffrets à bijoux ;
Tissus ; toiles à usage textile ; couvertures de lit, linge de table en matières textiles ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilettes ;
Jeux, jouets, peluches, poupées, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
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