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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CP INTERNATIONAL
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Cœur d'Alsace
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cœur d'Alsace
CP INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3681773
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2029
Cœur d\'Alsace de CP INTERNATIONAL

Présentation de la marque Cœur d'Alsace

Déposée le 7 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cœur d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CP INTERNATIONAL domicilié(e) 8 rue André Kiener - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 020 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque Cœur d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cœur d'Alsace arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.

CP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : JET , GAME AND CO , JACK , HULA HOOP , GRAINES DE MISTRAL , LE GUIDON D'OR , (Marque figurative) , Chrismas Dreams Les Songes de Noël , CASITA , LOFT & CO


CP INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 8 rue André Kiener - 68000 - COLMAR - France - SIREN 916020282


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725527 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13

Glaces (miroirs), cadres (encadrements), cadres photos ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, coffres non métalliques, coffrets (meubles), vannerie ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir cruches en verre ou en porcelaine ou en faïence, services à café en porcelaine ou en faïence, salières et poivrières en verre ou en porcelaine ou en faïence, boîtes en verre ou en porcelaine ou en faïence, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pots non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) ;

Tissus, toiles à usage textile ; couvertures de lit, linge de table en matières textiles, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilettes ;

Jeux, jouets, peluches, poupées, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).