Déposée le 22 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) CP INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CASITA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CP INTERNATIONAL domicilié(e) 8 rue André Kiener,68000 COLMAR - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 020 282 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CP INTERNATIONAL Société anonyme - 8 rue André Kiener,68000 COLMAR - 68000 - France - SIREN 916020282
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
– abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appareils à bronzer ; appareils à filtrer l'eau ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils de chauffage, de filtration pour aquariums ; appareils de climatisation, de ventilation [climatisation] ; ; appareils de conditionnement d'air ; appareils de cuisson à micro-ondes ; appareils de désinfection ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils électriques de chauffage ; appareils et installations de cuisson ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de séchage ; appareils et installations d'éclairage ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et installations sanitaires ; appareils et machines à glace ; appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau ; appareils pour bains ; appareils pour la désodorisation de l'air ; autocuiseurs électriques ; baignoires ; bains à remous ; barbecues ; bidets ; bouilloires électriques ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; cabines de douche ; cafetières électriques ; casseroles à pression [autocuiseurs] électriques ; chauffe-bains ; chauffe-biberons électriques ; chauffe-eau ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; congélateurs ; coussins chauffés électriquement, couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuisinières ; diffuseurs [éclairage] ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; douches ; douilles de lampes électriques ; éviers ; falots ; fers à pâtisserie électriques ; feux pour véhicules ; filaments de lampes électriques ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; filtres à air pour la climatisation ; filtres à café électriques ; filtres pour l'eau potable ; fontaines ; fourneaux, fours à l'exception des fourneaux pour expériences ; fours solaires ; friteuses électriques ; garnitures de baignoires ; gaufriers électriques ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ; glacières ; globes de lampes ; grille-pain ; grils [appareils de cuisson] ; hottes aspirantes de cuisine ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; installations de sauna ; jets d'eau ornementaux ; lampadaires ; lampes à friser ; lampes à souder ; lampes de poche ; lampes d'éclairage pour aquariums ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes pour appareils de projection ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; lavabos ; lustres ; machines pour cuire du pain ; numéros de maisons lumineux ; pasteurisateurs ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; plafonniers ; poêles, porte-abat-jour ; radiateurs [appareils de chauffage] ; réchauds ; récipients frigorifiques ; réflecteurs de lampes ; réflecteurs pour véhicules ; réfrigérateurs ; réservoirs d'eau sous pression ; robinets ; rondelles de robinets d'eau ; rôtissoires ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; sièges de toilettes [W.-C.] ; stérilisateurs ; tapis chauffés électriquement ; thermoplongeurs ; toasteurs ; torches pour l'éclairage ; torréfacteurs ; tournebroches ; tubes lumineux pour l'éclairage ; tubes de lampes ; ustensiles de cuisson électriques ; vaporisateurs faciaux [saunas] ; ventilateurs électriques à usage personnel ; yaourtières électriques.
– articles de bijouterie ; horloges ; montres ; cadrans solaires ; objets d'art, bustes, figurines [statuettes], statues, statuettes en métaux précieux ; fils de métaux précieux [bijouterie] ; insignes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; alliages de métaux précieux ; amulettes [bijouterie] ; ancres [horlogerie] ; anneaux [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; breloques ; broches [bijouterie] ; cadrans [horlogerie] ; chaînes [bijouterie] ; chaînes de montres ; chronographes [montres] ; chronomètres ; coffrets à bijoux ; colliers [bijouterie] ; écrins ; épingles [bijouterie] ; épingles de cravates ; épingles de parure ; étuis pour l'horlogerie ; horloges électriques ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; monnaies ; montres ; montres-bracelets ; mouvements d'horlogerie ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; parures [bijouterie] ; parures pour chaussures [en métaux précieux] ; pendules [horlogerie] ; réveille-matin ; strass ; argent brut ou battu ; parures d'argent ; corbeilles à usage domestique en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; joaillerie ; or brut ou battu ; perles (bijouterie).
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