Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPDEM
CP DEM 83 (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1747006
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2001

Présentation de la marque CPDEM

Déposée le 18 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP DEM 83 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CPDEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP DEM 83 domicilié(e) 727, avenue du Colonel Picot, 83200 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque CPDEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPDEM est expirée depuis le 18 juin 2001.


CP DEM 83 (Société à Responsabilité Limitée) - 727, avenue du Colonel Picot, 83200 TOULON - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-08

Matériel électro-ménager à savoir essoreuse, calandre pour le linge de maison, machine pour l'affûtage, perceuses, visseuses, réfrigérateurs, congélateurs, parties de matériel électro-ménager, à savoir boutons électriques de commande, plaque et grilles de cuisson, armatures de four, foyers de cuisinière, cuves métalliques de machines à laver et de réfrigérateurs, filtres à air pour moteur, robinets.Pièces détachées de matériel électro-ménager à savoir: vis, écrous, raccords de tuyaux, axes, joints (parties de moteur), tuyaux, câbles (fils métalliques non électriques).Machines et machine-outils, moteurs (à l'exceptiondes moteurs pour véhicules terrestres);accouplement (non électriques) et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement);machine à laver la vaisselle;machine à laver le linge, machine à moudre le café, les céréales les condiments, machines de cuisine à broyer, à hâcher, à mixer, à centrifuger, à mélanger, machine à repasser, compresseurs, machines à nettoyer le sol, machine à lustrer, aspirateur.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie.Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical),nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; résistances électriques, programmateurs électriques et électroniques pour sélectionner les cycles des machines et matériels électro-ménager - appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.