Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CP CONSEILS AERONAUTIQUE
/
AEROSHUTTLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROSHUTTLE
CP CONSEILS AERONAUTIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3897054
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
AEROSHUTTLE de CP CONSEILS AERONAUTIQUE

Présentation de la marque AEROSHUTTLE

Déposée le 14 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CP CONSEILS AERONAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AEROSHUTTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CP CONSEILS AERONAUTIQUE domicilié(e) Bâtiment 523, 03 Allée du Commandant Mouchotte, Paray Vieille Poste - 91782 - Wissous Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CP CONSEILS AERONAUTIQUE, M. Sylvain Georgin domicilié(e) Bâtiment 523, 03 Allée du Commandant Mouchotte, Paray Vieille Poste - 91782 - Wissous Cédex - France.

La marque AEROSHUTTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROSHUTTLE est expirée depuis le 14 février 2022.

CP CONSEILS AERONAUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SMILAIR , CP.C @ERONAUTIQUE


CP CONSEILS AERONAUTIQUE, SAS - Bâtiment 523, 03 Allée du Commandant Mouchotte, Paray Vieille Poste - 91782 - Wissous Cédex - France


CP CONSEILS AERONAUTIQUE, M. Sylvain Georgin - Bâtiment 523, 03 Allée du Commandant Mouchotte, Paray Vieille Poste - 91782 - Wissous Cédex - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Transport routier de personnes.