Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ASTROQUINTÉ"
COZIC Jean

Numéro de dépôt :
3192028
Date de dépôt :
04/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2012
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Présentation de la marque "ASTROQUINTÉ"

Déposée le 4 novembre 2002 par COZIC Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ASTROQUINTÉ" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est COZIC Jean domicilié(e) 10b, rue Albert Molinier,95410 GROSLAY - 95410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN COZIC domicilié(e) 10b rue Albert Molinier,95410 GROSLAY - 95410 - France.

La marque "ASTROQUINTÉ" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ASTROQUINTÉ" est expirée depuis le 4 novembre 2012.

COZIC Jean a également déposé les autres marques suivantes : « Les Légendes du Turf » , EUROQUINTE


COZIC Jean - 10b, rue Albert Molinier,95410 GROSLAY - 95410 - France


JEAN COZIC - 10b rue Albert Molinier,95410 GROSLAY - 95410 - France


Inscription le 25 août 2003 - Rejet partiel n°376149 - Publication au BOPI 2003-08-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Publication de Périodique en ligne. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.