Déposée le 27 mai 2003 par COZIC Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « Sauv Tech. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est COZIC Alain domicilié(e) 165, rue du Rouet,13008 Marseille - 13008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COZIC Alain domicilié(e) 165, rue du Rouet,13008 Marseille - 13008 - France.
La marque Sauv Tech. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sauv Tech. est expirée depuis le 27 mai 2013.
COZIC Alain a également déposé les autres marques suivantes : Le Bonhomme
COZIC Alain - 165, rue du Rouet,13008 Marseille - 13008 - France
COZIC Alain - 165, rue du Rouet,13008 Marseille - 13008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, soit : filets de protection et de sauvetage, vêtements, gants et chaussures de protection contre les irradiations et le feu, couvertures coupe-feu, masques respiratoires et filtres (autres que pour la respiration artificielle), descenseur autobloquant, casques à écouteurs, casques de protection (sport et autres activités), genouillères, baudriers d'escalade, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou sport), cassettes vidéo, disques compacts.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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